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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCAVE
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TRANSTHERM CAVES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSTHERM CAVES
EUROCAVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1631797
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2030
TRANSTHERM CAVES de EUROCAVE

Présentation de la marque TRANSTHERM CAVES

Déposée le 6 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSTHERM CAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCAVE domicilié(e) 24 rue Francis de Pressensé, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 316 995 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque TRANSTHERM CAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRANSTHERM CAVES arrivera à expiration en date du 6 décembre 2030.

EUROCAVE a également déposé les autres marques suivantes : HOME PLAISIR , ORIGINE , ARTESAVEUR , vin&o , sowine , LA MAIN DU SOMMELIER , VINORACK , VINEO , LE MEUBLE A VIN D'EUROCAVE , Origine


EUROCAVE, Société par actions simplifiée - 24 rue Francis de Pressensé, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 320316995


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2000 n°2184822 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 12 avril 1994 - Transmission de propriété n°171352 - Publication au BOPI 1994-04-12

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325463 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200047 - Publication au BOPI 1996-04-11

Inscription le 10 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309137 - Publication au BOPI 2000-10-10

Inscription le 10 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309136 - Publication au BOPI 2000-10-10

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2010 n°2454011 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2020 n°2762372 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-19

Inscription le 8 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°804580 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Appareils de réfrigération et isothermes et, plus particulièrement, caves à vin d'appartement;

Installation de ces appareils.